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Titre: Nouveautés Code de la Route Posté par: Plouf le 27 Décembre 2011 à 09:48:33 A titre d’information, le 22/12/2011 est paru au Journal Officiel un Arrêté du 6 décembre 2011
modifiant les prescriptions relatives à la signalisation des routes et autoroutes. On peut ainsi voir qu’il y a un certain nombre de panneaux et panonceaux qui sont soit modifiés, soit créés. Rien de bien folichon, si ce n'est une tendance à harmonisation européenne, mais pour ne pas être surpris par ces "nouveautés", vous pouvez consulter le texte officiel sur : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20111222&numTexte=9&pageDebut=21725&pageFin=21757 |