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Auteur Fil de discussion: Vice caché sur véhicule ancien  (Lu 7132 fois)
Plouf
Chef d'exploitation
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Messages: 1607
« le: 11 Juillet 2017 à 12:44:54 »
Un jugement de la Cour de Cassation va laisser des traces dans le domaine
de l'achat / vente des véhicules anciens   Clin d'oeil

https://www.autocollec.com/voitures-de-collection-vice-cache/

le texte de la Cour de Cassation

https://www.doctrine.fr/d/CASS/2017/JURITEXT000034908368
Journalisée
Si dans un moteur le ventilateur tourne trop vite, il éteint les bougies.
Les pistons se retrouvent dans le noir et vont se cogner la tête dans les soupapes.
Et c’est là que les ennuis commencent.
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